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Commission Royal: Peugeot n'a pas triché

Constructeurs

Des tests complémentaires menés sur une Peugeot diesel n'ont pas mis en évidence de logiciel truqué pour passer les normes d'homologation, selon la commission d'experts mise en place par le gouvernement à la suite du scandale Volkswagen.

En revanche, la gestion électronique des moteurs de deux véhicules diesel du groupe VW diffère nettement selon les circonstances, a précisé le représentant de l'organisme IFPEN chargé des tests, lors d'une réunion de cette commission à laquelle l'AFP a assisté.

Les trois tests dont les résultats ont été présentés ont été effectués selon différents protocoles pour déceler une éventuelle triche, comme celle qui ébranle le groupe Volkswagen depuis septembre 2015.

Une première batterie d'essais, menée sur 85 véhicules par l'organisme UTAC-Ceram, avait déjà permis de mettre en évidence le fait qu'environ un tiers étaient "en anomalie" vis-à-vis de seuils d'oxydes d'azote (NOx).

Le "top 10" de ces véhicules est examiné par l'IFPEN pour déterminer s'ils sont ou non équipés de logiciels truqueurs.

Or, parmi eux, la Peugeot 5008 diesel à moteur 1,6 litre n'émet pas davantage de NOx lorsqu'elle est testée via un protocole légèrement modifié, a indiqué Gaëtan Monnier, de l'IFPEN.

En revanche, le monospace de la marque au Lion émet à haute vitesse (100 km/h) stabilisée 2,6 fois plus de NOx que la mesure homologuée, tout en restant proche du seuil maximum de la norme Euro 5 (186 mg/km contre 180 autorisés). "On reste dans l'esprit de la norme", a estimé M. Monnier à l'issue de la réunion.

"A haute vitesse, c'est tout le réglage du moteur qui change, pas uniquement le système de dépollution", a-t-il ajouté. Cela correspond à un choix du constructeur de privilégier la réduction des émissions de CO2 à celles de NOx lorsque le moteur est chaud, a-t-il souligné, une position déjà défendue par le groupe PSA, propriétaire de Peugeot.

Volkswagen a équipé 11 millions de véhicules diesel dans le monde d'un logiciel capable de fausser les résultats.

Les tests menés par l'IFPEN sur une Audi A1 1,6 litre et une Volkswagen Polo 1,2 litre ont confirmé la présence d'un tel programme. Sur l'Audi, les émissions de NOx ont été multipliées par presque quatre, dépassant 500 mg/km, et celles de la Volkswagen par deux, tout en restant sous le seuil fatidique des 180.

L'affaire Volkswagen a aussi jeté la lumière sur le décalage entre les normes d'homologation et les conditions réelles d'utilisation, qu'il s'agisse des NOx ou du CO2.

En France, le Parquet de Paris a annoncé en mars dernier avoir décidé l'ouverture d'une instruction pour "tromperie aggravée" après avoir reçu les conclusions d'une enquête sur Volkswagen de la Répression des fraudes.

Celle-ci, qui dépend de Bercy, a indiqué le 9 novembre avoir transmis au Parquet de Nanterre les conclusions de son enquête sur les émissions de véhicules Renault, qui figuraient parmi ceux testés par l'UTAC-Ceram puis par l'IFPEN et présentaient de nets dépassements des seuils de NOx.

Renault affirme qu'il "respecte la législation française et européenne" et que ses véhicules "sont conformes aux normes en vigueur".

De son côté, Fiat fait jusqu'ici la sourde oreille aux demandes d'explications de la commission, après la mise en évidence par l'IFPEN de taux de NOx jusqu'à dix fois supérieurs à la norme sur un modèle 500X, selon les débats de jeudi.

La commission doit se retrouver fin février pour examiner les résultats de tests sur trois derniers véhicules diesel: une Mercedes Classe S, un Ford Kuga et une berline Opel Astra.

tq/etr/pb

© 2016AFP